Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DE LA COTE D'AZUR
RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION, REC

Numéro de dépôt :
93492934
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque LES CELLIERS DE LA COTE D'AZUR

Déposée le 19 novembre 1993 par RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CELLIERS DE LA COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION, REC, domicilié(e) ZAC DE BEAUREGARD, 84150 JONQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France.

La marque LES CELLIERS DE LA COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION a également déposé les autres marques suivantes : LE REMARQUABLE , CELLIERS DE BEAUREGARD , R.E.C. RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION , L'OUSTAU MERIDIONAL


RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION, REC - ZAC DE BEAUREGARD, 84150 JONQUIERES - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France


Inscription le 10 mai 2004 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°392099 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 10 mai 1999 - Concession de licence n°277162 - Publication au BOPI 1999-05-10

Demande de renouvellement le 30 octobre 2003 n°2252268 - Publication au BOPI 2003-10-30

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Vins en provenance exclusive de la région méditerranéenne